Sauf stipulations particulières figurant dans notre confirmation de commande, toute commande engage l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente, du seul fait de leur communication antérieure par nos documents (commandes, factures), ou de l'acceptation de la marchandise par le client.

1 - COMMANDE

Nos devis sont valables dans le délai d'option consenti, ou, à défaut, dans les 30 jours de leur envoi. Les commandes reçues deviennent définitives par la confirmation de notre point de vente, que les commandes soient dûment signées sans réserve par le client, et que le versement d'un acompte de 30% soit effectué.

2 - PAIEMENT

Quelle que soit la date effective d’enlèvement, le paiement intégral de la commande devra être effectué à la date « d’enlèvement prévue »‘, définie par le CLIENT, figurant sur le bon de commande même dans le cas d'enlèvement partiel. Même si le paiement est intégral, une commande ne pourra pas être stockée plus de 1 mois après la date d'enlèvement prévue à la commande. Au delà de cette échéance, nous serons dans l'obligation de retenir des frais de stockage correspondant au coût journalier d'une palette suivant le tarif en vigueur : 2.30€/jour. L'ordre de livraison, sera pris en compte uniquement à compter de la réception et encaissement effectif du solde restant dû.

3 - FRAIS DE LIVRAISON

Le coût de la livraison demandé par le client lors de la réalisation d’un devis ou d’une commande ne sera communiqué qu’à titre indicatif. La grille de tarif de notre transporteur sera à disposition du client à tout moment. Elle pourra lui être remise sur simple demande. Le prix définitif du transport sera communiqué au client le jour ou celui-ci règle son solde de facture. Il tiendra compte des éventuelles modifications du client et des surtaxes du transporteur. L'ordre de livraison, sera pris en compte uniquement à compter de la réception et encaissement effectif du solde restant dû avec les frais de livraisons

4 - TRANSPORT

Dans tous les cas, nos produits voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de retard, de manquants, d'épaufrures ou autre dommage au cours du transport, il appartient au client de réserver et défendre ses droits vis-à-vis du transporteur. Seules les réclamations ayant fait l'objet de réserves quantitatives et qualitatives précises et stipulées sur le bordereau de transport du transporteur pourront être prises en compte. Les réserves du type « sous réserves de déballage' », « sous réserve de contrôle' » ou « colis abîmé » n'ont aucune valeur juridique. Un courrier recommandé avec A.R devra être envoyé au transporteur sous 48h00 maximums. Le règlement de la réclamation ne pourra se faire qu'après l'envoi par le client à l'adresse de notre point de vente de la copie du bon de transport comportant les réserves, la copie du courrier recommandé et de l'A.R envoyé au transporteur, les copies de notre bon de livraison et facture. A défaut, le client ne pourra pas nous opposer les exceptions que pourrait faire valoir à son égard le transporteur. Dans tous les cas, le déchargement et, s'il y en a, les frais de chômage du matériel de transport sont à la charge du client.

5 - PRODUITS

La pierre, matériau naturel, peut présenter des variations de couleur, veinage, texture, etc. L'échantillon présenté définit la nuance générale, mais n'implique pas l'identité d'aspect avec la fourniture livrée. Les dalles doivent faire l'objet d'une présentation «à sec» par le poseur afin de répartir harmonieusement les nuances. Les particularités naturelles telles que trous, nœuds, coquilles, géodes, strates, veines cristallines, points de rouille, crapauds, flammes, etc., ne peuvent être considérés comme motifs de refus, ni donner lieu à réduction de prix. La mise en œuvre des produits doit être réalisée conformément aux Règles de l'Art et à nos préconisations. Il incombera au maître de l'ouvrage de défendre ses droits vis-à-vis du poseur qui ne se serait pas conformé aux Règles de l'Art ou aurait négligé de s'en informer. Le client non professionnel qui procéderait à la mise en œuvre sans le concours d'un professionnel le ferait à ses risques et périls. Toute réclamation, pour être prise en considération, doit nous être adressée accompagnée du bon de livraison ou de sa copie, dans les CINQ JOURS de la livraison, et préciser les fournitures incriminées et les motifs. Aucune réclamation pour non-conformité aux stipulations de la commande n'est recevable après commencement d'utilisation. Notre garantie, sauf dispositions contraires d'ordre public, ne saurait aller au-delà du remplacement pur et simple de notre fourniture, à l'exclusion de toute indemnisation ou dommages -intérêts.

6 - PRODUITS DECLASSES

Les produits qualifiés de « Fin de série » ou « Lot », constituent des produits déclassés, vendus en l’état, ni repris, ni échangés, ni remboursés et ne pouvant faire l’objet d’aucune réclamation.

7 - DELAIS

Un retard de livraison ne donne lieu à indemnité ou à annulation de la commande que si la confirmation de commande le stipule expressément. Le délai ne court qu'à partir de la réception de la totalité du paiement de l'acompte. Au-delà de la date d'enlèvement convenue, les fournitures mises à disposition devront être réglées dans leur intégralité, même si nous acceptons de les conserver, aux frais, risques et périls du client, comme stipulé au paragraphe n°2 - PAIEMENT.

8 - JURIDICTION

Toutes relations entre nos clients et nous, de même que l'interprétation ou l'application des présentes conditions générales de vente, sont soumises à la loi française. Les tribunaux de notre siège social sont seuls compétents pour tout litige, même en cas d'appel en garantie, référé ou pluralité de défendeur.

9 - PRECONISATIONS D'EMPLOI ET D'ENTRETIEN

La pierre peut être endommagée ou tachée par des produits mis à son contact (colles, mastics, ciments, chaux, sables, isolants, détergents,...). Une vérification préalable et systématique doit être faite sur un échantillon.